Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZ TRANSPORTS SERVICES
LE CALVEZ S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3099132
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2011
GAZ TRANSPORTS SERVICES de LE CALVEZ

Présentation de la marque GAZ TRANSPORTS SERVICES

Déposée le 9 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) LE CALVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAZ TRANSPORTS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CALVEZ domicilié(e) 9, RUE DE KERVEZENNEC, Z.I. DE KERGONAN - B.P. 90108, 29601 BREST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 635 520 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CALVEZ S.A - France.

La marque GAZ TRANSPORTS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ TRANSPORTS SERVICES est expirée depuis le 9 mai 2011.

LE CALVEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE CALVEZ International , TRANSGAZ OUEST , ROBIN CHATELAIN LOGISTIQUE , TRANS AVI OUEST , G.T.S. , OUEST SERVICES TRANSPORTS , NORD FINISTERE EXPRESS , TGO , TGC


LE CALVEZ S.A. (Société Anonyme) - 9, RUE DE KERVEZENNEC, Z.I. DE KERGONAN - B.P. 90108, 29601 BREST CEDEX - France - SIREN 635520471


LE CALVEZ S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

- Transports de marchandises diverses - Transports de matières dangereuses (gaz).